Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton imprimé, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un livre imprimé de 32 pages contenant des recettes ; – deux verres borosilicatés décorés et cueillis mécaniquement, en verre non trempé, revêtu d'écritures ; – une paire de chaussette confectionnée en étoffe de bonneterie de coton imprimé. Ce RTC ne reprend que le classement des deux verres, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) les emballages sont classés avec la marchandise qu’ils contiennent. NESH relatives à la position 7013, point 1) les verres à boire sont repris nommément. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.