Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton imprimé, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un livre imprimé de 32 pages contenant des recettes ; ; – deux verres borosilicatés décorés et cueillis mécaniquement ; – une paire de chaussette confectionnée en étoffe de bonneterie de coton imprimé. Ce RTC ne reprend que le classement de la paire de chaussettes, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) les emballages sont classés avec la marchandise qu’ils contiennent. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. NESH relatives à la position 6115, point 2) : cette position couvre les bas, mi-bas, chaussettes, jarrettes et socquettes. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.