Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail. Il est composé de : - 1 tasse en verre borosilicate cueilli mécaniquement, dotée d’une anse, - 1 assiette à dessert en céramique (porcelaine), - 1 mélangeur à mousse manuel en acier inoxydable, - 1 livret de 48 pages contenant des recettes de pâtisseries et boissons chaudes, (Dimensions du livre : 115x70 mm). Le tout est conditionné dans une boîte en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique. Ce RTC ne reprend que la tasse, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 7013, point 1) : les tasses sont nommément reprises. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD. Il est composé d'au moins deux articles différents relevant de positions différentes, présentés ensemble mais ne répondant pas à la satisfaction d’un besoin spécifique.