Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton imprimé, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un livre de 48 pages contenant 15 recettes à réaliser grâce aux bocaux ; – deux bocaux en verre borosilicaté cueilli mécaniquement ; – deux couvercles en bambou ; – deux cuillères en bambou.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : les bocaux en verre borosilicaté confèrent à l’ensemble son caractère essentiel, de part son importance et sa valeur. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec la marchandise qu’ils contiennent. NESH relatives à la position 7013. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : L’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé au moins de deux articles différents qui, relèvent de positions différentes, Il est composé de produit ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique. Il est conditionné de façon à pouvoir être vendu directement.