Ensemble de linges de toilette pour bébés, confectionnés en tissu bouclé du genre éponge, de coton, avec des biais et empiècements en double gaze de coton, conditionnés individuellement dans un polybag comprenant : - un gant de toilette ; - une cape de bain, dotée d’un empiècement dans un angle formant une capuche.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la RG 3. RG 3 b) : les parties en tissu bouclé sont majoritaires et confèrent aux articles leur caractère essentiel. RG 5 b) : l’emballage suit le classement des marchandises. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6302, point 3) : le linge de toilette groupe les serviettes de toilette, les essuie-mains (y compris les touailles, qui sont des essuie-mains continus que l'on suspend à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple.