Assortiment conditionné pour la vente au détail, conditionné à l’importation dans une boîte en carton imprimé, comportant : - 4 roll-on dotés d'un tube en verre de forme cylindrique et de bouchons vissables de bois ; - des pierres gemmes polies, et de petites dimensions (jaspe rouge, fluorite, cristal de roche et lapis lazuli), placées dans les roll-on ; - et un livret de 32 pages, broché collé, de type guide d’utilisation, décrivant les bienfaits des pierres et des huiles essentielles, les précautions d’utilisation à adopter, et expliquant la manière dont cet ensemble doit être utilisé et entretenu. Dimensions du livret : 85 x 177 mm. Les rolls-on contenant les pierres gemmes sont destinés à être remplis d’huiles essentielles, ces huiles n'étant pas présentes à l'importation, et ne font donc pas partie du présent RTC. A l'importation, les pierres gemmes sont contenus dans les roll-ons. Cet assortiment est destiné à favoriser la détente en profitant des bienfaits des pierres et des huiles essentielles, en faisant passer les « roll-ons » sur la peau, pour application.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 c) : dans le cas où les Règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, classement dans la position placée la dernière par ordre de numérotation, parmi celles susceptibles d’être prises en considération, dans le cas présent les pierres gemmes. RG 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 1a) du chapitre 71 : Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées. NESH relatives à la position 7102 applicables mutatis mutandis aux NESH relatives à la position 7103 : la présente position couvre les pierres gemmes à l'état brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage (préparation au polissage), le polissage au tonneau, le polissage ou la taille (en facettes ou autrement), la gravure, la préparation en doublets, le perçage ou le creusage, à la condition qu'ils ne soient ni sertis ni montés. NESH du chapitre 71 - Annexe 1 : Liste des pierres gemmes (précieuses ou fines) de la position n° 71.03. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen peut être considéré comme un ACVD car les articles sont destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.