Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « ANNO COLLECTOR FULL COMPO RETAIL », comprenant : - un Puzzle 3D, comprenant 16 pièces de 2,5 cm d’épaisseur, en papier couché, rangé dans sa propre boîte. Dimensions : 32 x 32 x 11,8 cm, - une décoration de bureau, en métal (alliage de zinc), ayant pour dimensions 67,26(h) x 89,60(l) x 12(épaisseur) mm, présentée dans une pochette en velours, - deux répliques de petites pièces de monnaie, en métal (alliage de zinc), de 1,2 pouce, présentées dans une pochette en velours, - un livre ( « ou Artbook »), relié, de 80 pages, ayant pour dimensions 21 x 29,7 cm (format A4) comportant du texte et des illustrations, - trois articles de lithographies » dont ; une affiche en papier non couché, de 120 gsm, imprimée d’illustrations recto-verso, ayant pour dimensions 59,4 x 42 cm ; une lettre imprimée d'un texte comportant un bouton rond de fermeture en matière plastique, en papier non couché, de 350 g/m², ayant pour dimensions 305 x 155 mm ; un lot de 3 lithographies ayant pour dimensions 30,5 x 15,5 cm, - 3 supports en métal (alliage zinc) dimensionnés pour recevoir les 2 pièces de monnaie et la décoration de bureau. Tous les articles ci-dessus seront emballés dans un coffret de collection. Ce RTC ne reprend que la lettre comportant un bouton rond de fermeture en matière plastique, les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans RG 3. Règle générale 3 b) : la lettre imprimée confère à l’article son caractère essentiel. Règle générale 5 a) : les étuis, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux‑ci. Note 2 du Chapitre 49 : au sens du chapitre 49, le terme « imprimé » signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. NESH du Chapitre 49, Considérations Générales, qui indique que le présent Chapitre couvre tous les articles dont la raison d’être est déterminée par le fait qu’ils sont revêtus d’impressions ou d’illustrations. NESH relatives à la position 4901 : la présente position comprend point B) les opuscules, brochures et imprimés similaires, consistant en plusieurs feuilles de texte imprimé, assemblées ou non, et même les simples feuillets imprimés. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.