Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique, composé de : - 1 bouillotte tour de cou en polyester avec rembourrage en noyau de cerise (dim L.44 x h.30 cm), - 1 livret de 32 pages contenant des explications sur l'utilisation de la bouillotte, des recettes et des conseils de bien-être. Ce RTC ne reprend que la bouillotte (tour de cou) en polyester avec rembourrage en noyaux de cerises, le livret de 32 pages fait l'objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : Les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l'article qui confère à l'ensemble son caractère essentiel. Au cas présent, en raison de sa conception et de sa présentation (tour de cou), le caractère chauffant de la bouillotte conféré par les noyaux de cerises est retenu. Règle générale 5b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. NESH relatives à la position 1212 point D) : classement tarifaire des noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux.