Ouvrages en bois à usage œnologique, de chêne français (quercus alba) et américain (quercus petraea / quercus robur), se présentant sous forme de poudre de bois. La poudre de chêne conditionnée dans un sac en polypropylène apte au contact alimentaire est utilisée en trempage dans le vin, pendant la vinification et l’élevage des vins, puis extraite, afin d’améliorer la qualité du vin. Le sac en polypropylène assume uniquement la fonction d'emballage. Conditionnement: - 14kgs de poudre par sac - 30 sacs par carton - 1 carton par palette traitée NIMP15

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 44, points a), b) et c) : exclusion des chapitres 12 et 14. Les articles ne sont pas utilisés principalement pour la parfumerie, la médecine, à usages insecticides, parasiticides ou similaires, la vannerie, la sparterie, la teinture ou le tannage. Note complémentaire 1 du chapitre 44 sur la définition de la farine de bois : le présent article ne correspond pas à la définition de la farine de bois, ce qui l'exclut de la position 4405. D'après a fiche technique, les produits sont fabriqués par broyage, et non par récupération de produits secondaires tels que les sciures, déchets et débris. Il s'agirait donc bois en particules. NESH relatives à la position 4401, 1er alinéa du paragraphe B) : la présente position couvre les bois en plaquettes ou en particules, c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de plaquettes (fragments peu épais, rigides et grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions). NENC relatives à la position 4401.