Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail, reprenant plusieurs articles pour la toilette, le bain et le soin du corps, composé de : - 150ml gel douche - 150ml lotion corporelle - 150g sels de bain - 1 fleur de massage. La fleur de massage réutilisable est considérée comme accessoire négligeable de faible valeur.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3c) : dans le cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée à la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération, à savoir le gel douche (3401). Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, Communication du 11/04/2013 n°C 105/01) : la marchandise peut être considérée comme un ACVD puisqu’elle est composée de différents articles pouvant être classés à des positions différentes, concourant à la satisfaction d’un besoin spécifique ou d’une activité déterminée, et conditionnés pour la vente directe au détail au moment du dédouanement. Cf. partie B) I, point 5) a) de ces lignes directrices : des produits ou articles pouvant être classés en tant qu’assortiments en vertu de la règle 3 b) sont par exemple les assortiments pour le bain/bien-être composés de différents articles tels que du gel douche, du bain moussant, du savon, une lotion pour le corps ou un ensemble de shampoing, crème pour le visage et crème pour les mains, etc. ainsi que les articles associés tels qu’une éponge ou un gant de toilette – ces articles doivent être utilisés simultanément, selon un ordre précis ou de manière aléatoire et sont complémentaires. NESH relatives à la position 3401, Point III) : classement tarifaire des produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon. Cette partie comprend les préparations pour le lavage de la peau dans lesquelles le composant actif est constitué partiellement ou entièrement d'agents organiques tensio-actifs de synthèse qui peuvent être associés à du savon en toute proportion, à la condition qu'elles soient présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail.