Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Avis de classement 2936/1 : classement d’un produit similaire.
NESH relatives à la position 2936 Point B) Point 3) : classement tarifaire des provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.
Les vitamines sont des substances de constitution chimique généralement complexe provenant du monde extérieur et indispensables au fonctionnement normal de l'organisme de l'homme ou des animaux.
Le corps humain ne pouvant en effectuer la synthèse, elles doivent lui être apportées du monde extérieur sous leur forme définitive ou sous une forme presque définitive (provitamines). Agissant à des doses infinitésimales, elles peuvent être considérées comme des biocatalyseurs exogènes dont l'absence ou l'insuffisance entraînent des désordres du métabolisme ou maladies de carence.
Les vitamines A, dites antixérophtalmiques ou de croissance, sont indispensables au développement normal du corps et spécialement de la peau, des os et de la rétine; elles accroissent la résistance des tissus épithéliaux aux infections et jouent un rôle dans la reproduction et la lactation. Elles sont liposolubles et, en général, insolubles dans l'eau.
Sont repris ici acétate, palmitate et autres esters d'acides gras des vitamines A.
Ces produits sont obtenus à partir de la vitamine A synthétique; ils sont tous sensibles à l'oxydation.
L'acétate est une poudre jaune et le palmitate un liquide jaune qui, à l'état pur, peut cristalliser.
Considérations générales du chapitre 29, Point C) : produits repris au chapitre 29 même dans les cas où ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie.
Ce sont notamment des produits relevant des positions suivantes, N° 29.36 - Provitamines et vitamines, ainsi que leurs concentrats (même mélangés entre eux ou en solutions quelconques).
Recherche ECICS : n°CAS 127-47-9