Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 2 du chapitre 22 : aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C.
NESH relatives à la position 2208, Point C), Point 5) : classement tarifaire des eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique toutes autres boissons spiritueuses non comprises dans une autre position quelconque du présent Chapitre.
Outre l'alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, au nombre de ces produits, on peut citer la vodka obtenue par fermentation et distillation de moûts d'origine agricole (par exemple, de céréales, de pommes de terre) parfois soumis à un traitement complémentaire au charbon activé.
NENC relatives à la position 2208 : les eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses du n°2208 sont des liquides alcooliques généralement destinés à la consommation humaine et obtenus :
- soit directement par distillation (en présence ou non de substances aromatiques) de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, de grains ou d’autres produits végétaux préalablement fermentés,
- soit par simple incorporation d’aromates divers et éventuellement de sucre à de l’alcool de distillation.
NENC relatives aux sous-positions 2208 60 11 à 2208 60 99 : les vodkas se classent à cette position.
Considérations générales du chapitre 22, point C) : ce chapitre comprend les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique.