Article composite comportant : - une bougie en cire végétale blanche à base de soja, avec mèche en coton et parfumée au parfum de Grasse, - des pierres naturelles polies (améthyste) incrustées sur la surface de la bougie, perceptibles à l’œil nu, - un bijou, de type bracelet en acier inoxydable et ornements en améthyste, emballé dans un sachet en plastique et une feuille en aluminium, dissimulé dans la cire de la bougie, non perceptible à l’œil nu. L’article est présenté dans un pot en céramique de 7,5 cm de diamètre et 9 cm de hauteur, le tout emballé dans une boîte en carton imprimé. Il s’agit d’un produit combinant aspect décoratif, olfactif, et des éléments cadeaux.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 c) : Dans le cas où les Règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération, en l’espèce celle du bracelet composé d’améthystes. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1a du chapitre 71 : le présent chapitre comprend les ouvrages composés entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées. Note 2B du chapitre 71: ne relèvent du 7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simple accessoires ou garnitures de minime importance. Note 4C du chapitre 71: les termes "pierres gemmes" et "pierres synthétiques ou reconstituées" ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2, point b) du chapitre 96. Note 1 du chapitre 72, point e) : l'acier inoxydable est nommément repris comme métal commun. Annexe aux NESH relatives au chapitre 71 : liste des pierres gemmes (précieuses ou fines) de la position n° 71.03, les Améthystes y sont nommément reprises. NESH relatives à la position 7116 : les articles de parure contenant des pierres gemmes sont nommément repris dans cette position.