Bijouterie de fantaisie se présentant sous la forme d’un bracelet pour enfants composé d’un fil élastique sur lequel sont enfilées des perles en matière plastique : soit de couleurs différentes soit des perles blanches imprimées avec des lettres. Ce bracelet se décline en plusieurs modèles, et est conditionné pour la vente au détail avec un cavalier. Dimension du bracelet : 14 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 r) du chapitre 39 excluant de ce chapitre les articles de bijouterie de fantaisie du n°7117. Note 9 a) du chapitre 71 : on entend par "articles de bijouterie" ou de "joaillerie" les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple). Note 11 du chapitre 71 : au sens du n°7117, on entend par «bijouterie de fantaisie» les articles de la nature de ceux définis à la note 9, point a), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance, de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. NESH relatives à la position 7117.