BTI FRBTIFR-BTI-2025-03973
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
Joint de vidange BS 16.7X23X1.5
Issuing country
FR
Date of issue
Sep 22, 2025
Valid from
Valid until
Sep 21, 2028
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 8484 A reprenant nommément les joints métalloplastiques.