Tomates cerises non pelées coupées en dés, séchées partiellement au four, additionnées d’huile et aromatisées avec un mélange d'herbes, surgelées, destinées à la transformation pour les marchés de l'industrie agro-alimentaire ou de la restauration, conditionnées pour la vente en carton de 6 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 2002 : classement tarifaire des tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique (n° 20.01) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7. Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. NENC relatives aux sous position 2002 10 10 et 2002 10 90 reprenant les tomates, entières ou en morceaux. Exclusion du chapitre 07 : NESH relatives à la position 0710 : en raison de l'ajout d'huile de tournesol , le produit est exclu de cette position.