Civières à usage médical, destinées à être utilisées dans les hôpitaux pour le transfert de patients en position allongée (réanimation, blocs opératoires, services de grands brûlés, radiologie etc). Elles sont conçues pour une utilisation avec un lève-personnes à 4 points (non repris dans ce RTC). Elles se présente sous plusieurs références : - une civière radiotransparente, constituée de deux parties rigides verrouillables (en aluminium anodisé et polycarbonate), qui pèse 16 à 20 kg et peut supporter jusqu’à 300 kg. - une civière de réanimation, constituée d’un cadre en acier inoxydable électro poli et de sangles souples en polyester enduit PVC, qui pèse environ 7 kg et peut supporter jusqu’à 300 kg. Les dimensions des civières sont les suivantes : 125 x 52 cm ou 160 x 90 cm selon les modèles.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b) du Chapitre 94 : Restent toutefois compris dans les positions 9404 à 9403, même s’ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres, les sièges et lits. NESH de la position tarifaire du 9402, Paragraphe A, Point 10), qui reprennent le mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et notamment les civières ou brancards, ainsi que les chariots‑brancards pour le transport des malades à l'intérieur des hôpitaux, cliniques, etc.