Assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret en carton d'un kit de peinture destiné à l’amusement, de type aquarelle, composé de : - 10 à 24 supports détachables avec motifs pour peindre à l'aquarelle, - 1 palette avec 6 couleurs de peinture aquarelle, - 1 pinceau.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : la peinture détermine le caractère essentiel. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 3213 : classement tarifaire des couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu'elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement.