Article de transport ou d’emballage, en matière plastique (PS), consistant en une barquette, de forme rectangulaire avec les bords arrondis, et comportant un couvercle transparent à emboîter.
Article de transport ou d’emballage, en matière plastique (PS), consistant en une barquette, de forme rectangulaire avec les bords arrondis, et comportant un couvercle transparent à emboîter.
Article de transport ou d’emballage, en matière plastique (PS), consistant en une barquette, de forme rectangulaire avec les bords arrondis, et comportant un couvercle transparent à emboîter.
Classification justification
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du Chapitre 39 : définition des « matières plastiques ».
Avis de classement de l'OMD n° 392310/1 et 392310/2 adoptés en 2014.
NESH relatives à la position 3923 : la présente position couvre l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits.
Keywords
AS RECTANGLESBOXESDISPOSABLEFOR TRANSPORT OF FOODLIDSOF PLASTICSOF POLYSTYRENEPACKING CASES