Articles d'entretiens, de type chiffons de nettoyage ou de serviettes de bain, non confectionnés, constitués en ouate de cellulose (80 %) et en filaments de polypropylène, liés par jet d’eau de fibres courtes. L'article est destiné à être utilisé pour le nettoyage de surfaces. L’article existe en plusieurs références de dimensions variables : - 47g/m2 88x75cm 90x75cm 45x120cm 49x121cm 50x120cm 45x40cm 30x40cm 60x95cm 35x48cm 80x140cm 45x67cm 44x120cm - 50g/m2 35x48cm 45x67cm - 60g/m2 43x55cm 45x55cm 55x128cm 70g/m2 40x45cm - 75g/m2 59x120cm 60x120cm 48x118cm 50x120cm 70x140cm 45x120cm 44x120cm 42x38cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : les articles constitués de plusieurs matières, mélangées ou assemblées, sont classés selon la RG3. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel. Au cas présent, l'ouate de cellulose est majoritaire et confère au produit son caractère essentiel. Note 8 b) du Chapitre 48 : n’entrent dans les nos 4803 à 4809 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l’autre 15 cm à l'état non plié. NESH relatives à la position 4803, point 2).