Assortiment conditionné pour la vente au détail : - une préparation alimentaire, composée de parties de plante, à base de rooibos rouge, aromatisée, contenant des teneurs en poids de saccharose, en amidon et en fécule inférieures à 5 %, destinée à la préparation d'infusions répartie dans 12 sachets d'infusettes de 24 g, - 1 mug en verre avec un couvercle et une paille. Ce RTC ne reprend que la préparation alimentaire, le mug fait l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Règlement de classement n° 635/2005 du 26 avril 2005 reprenant une tisane classée au 2106 90 92 Avis de classement 210690/18 reprenant un produit similaire. NESH relatives à la position 2106, point 14) : classement tarifaire des préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Sont notamment classés ici les produits constitués par un mélange de plantes ou parties de plantes, de graines ou fruits d'espèces différentes ou par des plantes ou parties de plantes, des graines ou fruits d'une ou plusieurs espèces mélangés avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de plantes, par exemple), qui ne sont pas consommés en l'état, mais sont des types utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes (notamment celles ayant des propriétés laxatives, purgatives, diurétiques ou carminatives), ainsi que les produits censés soulager certains maux ou contribuer au bon état général et au bien-être. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01), partie B) 1, point 4), point d), point iii) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d'au moins deux articles différents relevant de positions différentes, présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique et conditionnés de façon à pouvoir être vendus directement. Cependant, différents types de produits alimentaires/boissons et d'articles ménagers doivent être classés séparément. Exclusion de la position 1211 : sont exclus de la présente position les produits de l'espèce constitués par des plantes ou parties de plantes, des graines ou fruits d'espèces différentes (même comprenant des plantes ou parties de plantes relevant d'autres positions) ou encore par des plantes ou parties de plantes d'une ou de plusieurs espèces mélangées avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de plantes, par exemple) (n°2106).