Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 8 de la section XI, point a) : les articles confectionnés, au sens de la note 7 de la présente section, ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf indications contraires, des chapitres 56 à 59.
Note 1 du chapitre 61 : ce chapitre comprend les vêtements confectionnés en bonneterie.
Exclusion des positions 6105 et 6106, conformément à la note 4 du chapitre 61 : selon les données de l'opérateur, le vêtement comporte en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Par conséquent, il ne relève pas des deux positions susdites.
Note 9 du chapitre 61 : les vêtements présentant une fermeture gauche sur droite sont à classer comme des vêtements pour hommes ou pour garçonnets.
Par analogie, Règlement (CE) n°1559/2004 de la Commission du 24 août 2004, classant un gilet à bande réfléchissante avec fermeture à boutons gauche sur droite au 6110 30 91.
NESH relatives à la position 6110.
NENC relatives à la position 6110, point 2) : le présent vêtement comporte un bord-côte, un col et une ouverture partielle sur l'encolure, fermée par des boutons, et relève donc de la présente position.