Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une grignoteuse en forme d’écureuil, composée d’une partie majoritairement en plastique dur (polypropylène), et d’une partie molle en silicone alimentaire (LFGB), dans laquelle sont inséré les aliments. La grignoteuse sert à initier le bébé à la mastication et à introduire progressivement les fruits et légumes dans son alimentation. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bord et brodé d’un écureuil sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC reprend seulement le bavoir en matière textile. La grignoteuse fait l'objet d'un autre RTC.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 A) et Note de sous-position 2 A de la section XI : les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 8 a) de la section XI : les articles confectionnés, au sens de la note 7 de la présente section, ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59. Note 1 du chapitre 63 : ce chapitre comprend les articles confectionnés en toutes matières textiles non repris spécifiquement dans d'autres positions. Note 1 du chapitre 61 : les articles confectionnés en bonneterie sont comprises dans ce chapitre. Note 6 du chapitre 61, point a) : les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. NESH relatives à la position 6111 : les bavoirs sont nommément repris dans cette position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.