Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une cuillère composée d’un manche en bois de hêtre et d’un embout en silicone alimentaire LFGB. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bords et brodé d’un ourson et d’un oiseau sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC ne reprend que la cuillère. Le bavoir fait l'objet d'un autre RTC.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : l'embout en silicone confère au produit son caractère essentiel. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 39 sur la définition des matières plastiques. Considérations générales des NESH du chapitre 39 : les silicones sont nommément repris comme matière plastique. NESH relatives à la position 3924, point A) : les cuillères sont nommément reprises dans cette position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.