Ouvrages en aluminium représentant des lettres ou des chiffres d'identification. Ils consistent en une plaque avec embossage (en relief) reprenant une lettre ou un chiffre, destinés à l'identification des coffrets électriques. Le produit doit s'insérer dans une plaque d'identification de coffret (non fourni). Dimensions d'une plaque : 23 mm x 6,2 mm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV: l'aluminium est un métal commun. NESH de la position 4911, Paragraphe des exclusions, Point c), qui indique que sont exclus de cette position les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, comportant une illustration ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, qui relèvent respectivement des n°s 69.14, 70.20 et 83.10, ou bien du n°94.05 s’ils sont lumineux. NESH de la position tarifaire 8310 reprenant les plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du n°94.05. NESH de la position tarifaire 8310, § 4 reprenant également les chiffres, lettres et motifs isolés devant servir à la fabrication des plaques susmentionnées, les jeux de chiffres et de lettres pour composer des étiquettes, des formules commerciales de vitrines ou des inscriptions passagères (dans les gares, par exemple, pour indiquer les trains en partance).