Préparation alimentaire à base de sucre et de noix de coco, présentée sous la forme d’une pâte à tartiner, conditionnée pour la vente au détail en pot en verre d’un poids de 250 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les noix de coco confèrent le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note complémentaire n°8 du chapitre 20 : on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia. NESH relatives à la position 2008, Point 1), Point 10) : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position comprend les amandes, les arachides, les noix d'arec (ou de bétel), les noix et autres fruits à coques, grillés en atmosphère sèche, dans l'huile ou dans la graisse, même contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs. Le fruit peut subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur en eau. NENC relatives aux sous positions 2008 11 10 à 2008 19 99 : les présentes sous-positions comprennent notamment les produits visés dans les notes explicatives du SH, n°2008 , deuxième alinéa, chiffres 1 et 2, y compris leurs mélanges. Relèvent également de ces sous-positions les produits de l'espèce : 1. réduits en lamelles ou menus morceaux ; ils sont utilisés notamment en pâtisserie; 2. moulus ou autrement broyés sous la forme d'une pâte, même additionnés d'autres substances. Sont par contre exclues des présentes sous-positions les pâtes pour la fabrication du massepain, du nougat, etc., du n°1704. NENC relatives aux sous-positions 2008 19 12 à 2008 19 99 : ces sous-positions couvrent les fruits à coques et les graines autres que les arachides. Elles comprennent également les mélanges des différents fruits à coques et d'autres graines, y compris ceux dans lesquels les arachides prédominent. Considérations générales du chapitre 20, Point 6) : ce chapitre comprend les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la nomenclature.