Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sur un plateau en bois, reprenant plusieurs articles, composé de : - d'une bougie moulée, - d’un flacon diffuseur en verre contenant du parfum et ses bâtonnets en rotin, - une plante en polycarbonate, - des galets pierres, Ce RTC ne reprend que la bougie, les autres éléments de l'assortiment font l'objet de classements séparés.

Règles générales 1 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : la bougie confère le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise NESH relatives à la position 3406 : classement tarifaire des bougies, chandelles, cierges et articles similaires, même colorés, parfumés ou ornementés. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés Considérations générales du chapitre 34 : ce chapitre, qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de corps gras ou de cires, groupe les produits de la savonnerie, certaines préparations lubrifiantes, les cires préparées, certains produits d'entretien, les bougies, etc. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.