Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Chapitre 95, Note d'exclusion 1q): le présent Chapitre ne comprend pas les embarcations de sport.
NESH de la position tarifaire 8903 reprenant les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les embarcations gonflables et les embarcations pliantes ou démontables.