Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Règlement de classement n°973/2014 de la commission du 11 septembre 2014 : classement d’un produit similaire.
NESH relatives à la position 1901, Point II), Point A) : classement des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.
Cette position couvre un ensemble de préparations alimentaires à base de farines, de gruaux, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt, qui tirent leur caractère essentiel de ces constituants, que ceux‑ci prédominent ou non en poids ou en volume.
Au sens de cette position, les termes farines et semoules désignent non seulement les farines et semoules de céréales du Chapitre 11 mais également les farines, semoules et poudres alimentaires d'origine végétale, quel que soit le Chapitre dont elles relèvent, telle que la farine de soja.
Toutefois, ces termes ne couvrent pas les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06).
Considérations générales du chapitre 19 : le présent chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du chapitre 10, soit à partir de produits du chapitre 11 ou à partir de farines, semoules ou poudres alimentaires d'origine végétale d'autres chapitres (farines, gruaux et semoules de céréales, amidons, fécules, farines, semoules et poudres de fruits ou de légumes), soit encore à partir de produits des n°s 04.01 à 04.04.
On y range également les produits de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même si, dans leur composition, il n'entre pas du tout de farine, d'amidon, de fécule ni de produits tirés des céréales.