Tuyaux de cuivre gainés, présentés en couronnes, destinés à être utilisés pour l’installation de différents réseaux (sanitaires, chauffage, gaz par exemple). Les tuyaux sont constitués en cuivre pur (à 99,9%), d’une épaisseur de 1 mm et enrobés d’une gaine en matière plastique (PUR). Selon les références, les dimensions des couronnes peuvent être différentes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 9.e) de la section XV : au sens des chapitres 74 à 76 et 78 et 81, on entend par : tubes et tuyaux, les produits creux enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu’un seul creux fermé, est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. Note 1.a) du Chapitre 74 : dans ce chapitre on entend par « cuivre affiné » le métal d’une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou le métal d’une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d’aucun autre élément n’excède les limites indiquées dans le tableau ci-après. NESH de la position tarifaire du 7411, qui reprennent les tubes et tuyaux en cuivre.