Tuyau flexible ondulé, constitué en acier inoxydable (de type 316L), destiné à être intégré dans un ballon de production d’eau chaude sanitaire (non repris dans ce RTC) pour assurer la circulation d’un fluide caloporteur (de type eau glycolée ou eau technique) et l’échange de chaleur. Il permet de transférer de l’énergie thermique d’un fluide vers un autre par échange de chaleur, sans les mélanger.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 9.e) de la section XV : au sens des chapitres 74 à 76 et 78 et 81, on entend par : tubes et tuyaux, les produits creux enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu’un seul creux fermé, est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. Note 1.e) du chapitre 72, qui définit les aciers inoxydables. NESH de la position tarifaire du 8307, Point 1), qui reprennent les tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires.