Article d'économie domestique confectionné en matière textile tissée enduite (65 % coton, 35 % polyester), de type panier de rangement, de forme cylindrique, doté de deux poignées de levage, d'une hauteur de 39cm pour un diamètre de 31cm, se déclinant sous plusieurs modèles.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 7 de la section XI qui définit les articles confectionnés. Note 8 a) de la Section XI : les articles confectionnés au sens de la note 7 de la présente section ne relèvent pas des chapitres 50 à 55, et sauf disposition contraire, des chapitres 56 à 59. Note 1 du chapitre 63 : Le sous-chapitre I, qui comprend les articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. Par assimilation : - Règlement d'exécution (UE) n° 2019/645 de la Commission du 15 Avril 2019. - Règlement d'exécution (UE) n° 2019/927 de la Commission du 3 Juin 2019. NESH relatives à la position 6307 reprenant nommément les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la section XI ou dans d’autres chapitres de la nomenclature. NENC relative à la position 9403 du JOUE C 119/402 du 29.3.2019 : les paniers sont classés en fonction de la matière constitutive (par analogie des paniers à linge).