Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plastique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette en matière plastique surmontée d’une étoile, - des perles en matière plastique et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf en matière plastique contenant une figurine en plastique, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que la baguette en matière plastique surmontée d’une étoile, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la baguette en matière plastique. Règle générale 5a) : les étuis et contenant similaires sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. NESH relatives à la position tarifaire 9503 point D) reprenant les autres jouets. NENC de la position tarifaire 95030081 à 95030099 publiées au JOUE n° C 119/413 du 29/03/2019 reprenant les autres jouets Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.