Jouets pour enfants se présentant sous la forme de 2 œufs en matière plastique contenant chacun : - une peluche rembourrée représentant un animal ou une créature non humaine, à collectionner, d'une hauteur de 20cm, - un sachet de slime, - une planche de 9 petits autocollants, - un petit gâteau parfumé en matière plastique, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que le sachet de slime, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5a) : les étuis et contenant similaires sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. NESH de la position tarifaire 9505, paragraphe C) qui reprennent les articles de magie, les farces, attrapes et articles surprises. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.