Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règlement d'exécution (UE) n°554/2012 de la Commission du 19 Juin 2012.
Règlement (UE) n°1155/2010 de la Commission du 1 Décembre 2010.
NESH 6702, point 1) : Sont nommément repris les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues). Il s'agit en l'espèce d'un fruit artificiel imitant un champignon, assemblé par collage.