Produits en aluminium sous forme de kit permettant de réaliser une clôture. L’ensemble des éléments devront être assemblés afin d’édifier la clôture. Les éléments en aluminium sont composés de + ou – 98% d’aluminium. Les poteaux, les platines, les lames pleines, les lames persiennes, les caches profilés, les caches platines, les lames décoratives, les profils de finitions et les obturateurs sont constituées en aluminium. La visserie est en acier inoxydable ou Galva. Les produits comprennent les éléments suivants : - les poteaux en aluminium de dimensions (en millimètres, mm) 70 mm x 70 mm « 2 angles » comportent 2 faces avec profilé à l’intérieur pour pouvoir glisser les lames en aluminium et les entretoises, existent en plusieurs hauteurs. - les lames aluminium de 80 mm/83 mm/150 mm/157 mm/122 mm de larges par 1800 mm ou 2000 mm de long par 16 mm d’épaisseur - les lames décoratives (2000 par 450 mm) - entretoise de 10 ou de 16 mm - petits éléments de finition (lames de finition, obturateurs, caches profils, feuillure de départ, caches platines, platines et visserie)

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV : dans la Nomenclature, on entend par métaux communs : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. NESH de la position tarifaire 7610, reprenant les constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.