Sac en matière plastique (polyéthylène – PE) se présentant sous la forme d’un lot de 8 sacs à litière pour chats. Ce sac jetable est destiné à être placé à l’intérieur d’un bac à litière de manière à le protéger de la litière et des déjections de l’animal. Dimensions : 86 x 36 cm. Poids : 26 g. Le produit est conditionné en rouleau, entouré d'un papier.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Note 1 du chapitre 39 définissant les matières plastiques. Note de sous-position 1 du chapitre 39 concernant le classement des polymères. NESH relatives à la position 3923 point a) reprenant nommément les sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures).