Article confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques, selon les données transmises par l'opérateur, de type panier rembourré pour animaux. Le produit est en forme de hutte, de forme ovale avec un coussin à l'intérieur du couchage et un fond muni de picots antidérapants. Un petit pompon en tissu est suspendu à l’entrée pour servir de jouet. Le produit est destiné au repos des chats. Dimensions : 46x40x36cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : classement des articles mélangés ou composites. Le classement est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : le panier en étoffe de bonneterie confère à l’article son caractère essentiel. Note 7 de la Section XI : définition des articles confectionnés. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. Règlement de classement (UE) n.° 349/2014 de la Commission du 3 avril 2014, JOUE L 104/1, 08/04/2014. NESH relatives à la position 6307 reprenant les autres articles textiles confectionnés. NENC relatives à la position 6307 90 98, publiées au JOUE n° C 466 I/2 du 18/11/2021, reprenant les articles en matières textiles en forme de paniers ou de niches pour animaux ou les articles similaires destinés à permettre aux animaux de se reposer dessus ou à l’intérieur, comportant ou non un coussin/matelas amovible ou un fond rembourré, etc.