Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le présent RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV : dans la Nomenclature, on entend par métaux communs : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. Note 9.b) de la section XV définissant les profilés. Note 1.b) du chapitre 76 de la section XV reprenant les alliages d’aluminium. NESH de la position tarifaire 7604, reprenant les barres et profilés en aluminium.