Coussin rembourré se présentant sous la forme d'une pomme ornée de motifs imprimés.
La housse est en lin (100%) et le rembourrage en polyester (100%).
Classification justification
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH relatives à la position 9404, paragraphe B) alinéa 2) reprenant nommément les coussins.
NENC de la position tarifaire 9404 90 10 ET 9404 90 90 publiées au JOUE n° C 119/404 du 29/03/2019.