Coussins rembourrés à usage décoratif pouvant se présenter sous différentes formes, ornés de motifs brodés, imprimés et/ou partiellement en bonneterie de velours. La housse est en coton (100%) ou en polyester (100%) et le rembourrage en polyester (100%).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 9404, paragraphe B) alinéa 2) reprenant nommément les coussins. NENC de la position tarifaire 9404 90 10 ET 9404 90 90 publiées au JOUE n° C 119/404 du 29/03/2019.