Produit de la boulangerie, de type pancakes, à base de farine de blé, d'oeufs, d'huile, surgelé, destiné à l’alimentation, conditionné pour la vente au détail en emballage de 80 unités.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 1905 Point A) 10) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même contenant du cacao. Les produits de la pâtisserie, dans la composition desquels entrent les substances les plus diverses; farine, fécule, beurre ou autres matières grasses, sucre, lait, crème de lait, œufs, cacao, chocolat, café, miel, fruits, liqueurs, eaux‑de‑vie, albumine, fromage, viande, poisson, essences aromatiques, levure ou autres agents levants, etc. NENC relatives à la sous-position 1905 90 70 : relèvent de cette sous-position les produits de la boulangerie fine non couverts par les sous-positions précédentes comme, par exemple, les tartes, les pains aux raisins, les meringues, les brioches et les croissants.