Article d’ornementation, de type fève en céramique (porcelaine), représentant divers sujets. L’article est destiné à être introduit dans les galettes des rois à l’occasion de l’épiphanie. L’article est fait à la main.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 1 du chapitre 69 : définition des produits céramiques. NENC d'exclusion de la position tarifaire 9505 : sont considérés comme des articles pour fêtes, les articles en céramique présentant une conception festive et assumant une fonction décorative. Les articles assumant des fonctions utilitaires sont exclus, et ce même si leur conception ou leur ornementation les rend appropriés à une fête particulière. En l'espèce, la fève présente l'utilité d'être utilisée dans une galette des rois. NESH relatives à la position 6913, point A : cette position comprend les articles dépourvus de toute valeur réellement utilitaire, ainsi que ceux dont l'utilité véritable consiste à contenir ou soutenir d'autres objets décoratifs ou à en rehausser l'effet ornemental. Tel est le cas notamment des statues, statuettes, [...] des bibelots d'étagères ou de vitrines, etc.