Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient.
Note 2 A) et note de sous-position 2 A) de la section XI : les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles, en l’occurrence le polyester.
Note 7 de la section XI : définition des articles confectionnés.
Note 8 a) de la section XI : ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus.
Note 1 du chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note 4 du chapitre 61 : le présent article répond à la définition des blouses.
Note 9 du chapitre 61 : les vêtement qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
NENC d'exclusion des sous-positions 6104 41 00 à 6104 49 00 : on entend par robes des vêtements destinés à couvrir le corps, commençant normalement à partir des épaules et pouvant descendre jusqu'aux chevilles ou au-delà, avec ou sans manches. Elles doivent pouvoir être portées sans qu'il soit nécessaire de porter en même temps un autre vêtement, ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
NESH d'exclusion de la position 6109 : on entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, [...] sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. En l'espèce, le produit présente une système de fermeture partant de l'encolure.
NESH relatives à la position 6106 : la présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes.
NENC relatives à la position 6106 : sont considérés comme étant des blouses pour femmes ou fillettes, les vêtements légers destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, de fantaisie, le plus souvent de facture ample, avec ou sans col, avec ou sans manches, avec une encolure de tout genre ou au moins avec des bretelles et avec un boutonnage ou autre système de fermeture, qui peuvent ne pas exister dans le seul cas où ces vêtements sont très décolletés, avec ou sans garnitures telles que cravates, jabots, dentelles, lacets et broderies.