Préparation alimentaire se présentant sous la forme d’une barre de fruit à la pâte de dattes, racine de chicorée, amande et myrtille, additionnée de sucre, conditionnée pour la vente au détail à l’unité sous film individuel pour un poids unitaire de 32 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : la pâte de dattes, l’inuline, les amandes et les myrtilles représentent environ 84 % de la préparation et confèrent le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note complémentaire 2a) du chapitre 20 : la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose (« teneur en sucres »), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n°974/2014 (1)] et multipliée par le facteur : — 0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99, — 0,95 pour les produits des autres positions. Note complémentaire 3 du chapitre 20 : les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99 sont considérés comme étant « avec addition de sucre » lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes : — ananas, raisins : 13 %, — autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes : 9 %. NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres chapitres ou dans les positions précédentes du présent chapitre. Considérations générales du chapitre 20, Point 6) : ce chapitre comprend les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la nomenclature