Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 2303 point A) : classement tarifaire des résidus d'amidonnerie et résidus similaires,
La présente position comprend, notamment les résidus d'amidonnerie et résidus similaires, et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la même manière que les tourteaux, et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces résidus, tels que les eaux de trempe de maïs, servent de milieux de culture pour la fabrication de certains antibiotiques, de levures, etc.
NENC relatives à la position 2303 10 11 et 2303 10 19 : Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche.