Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1a) du chapitre 28 : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés.
NESH relatives à la position 2811, Point M) : classement tarifaire des autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques.
Cette position groupe les acides et anhydrides minéraux et les autres oxydes des éléments non métalliques.
On y trouve les composés du silicium et plus spécifiquement le dioxyde de silicium (anhydride silicique, silice pure, oxyde silicique) (SiO2), qui est obtenu en précipitant les silicates par les acides ou en décomposant les halogénures de silicium sous l'action de l'eau et de la chaleur.
Il se présente, soit à l'état amorphe, en poudre blanche (blanc de silice, fleur de silice, silice calcinée) ou en granulés vitreux (silice vitreuse) ou encore sous forme gélatineuse (gel de silice ou silice hydratée), soit en cristaux (tridymite et cristobalite).
Considérations générales du chapitre 28, Point A) : sauf dispositions contraires, le chapitre 28 ne comprend que des éléments chimiques isolés (corps simples) ou des composés de constitution chimique définie présentés isolément.
Un composé de constitution chimique définie présenté isolément est une substance constituée par une espèce moléculaire (covalente ou ionique, notamment) dont la composition est définie par un rapport constant entre ses éléments et qui peut être représentée par un diagramme structural unique.
Restent compris dans le chapitre 28 les composés de constitution chimique définie contenant des impuretés et les mêmes composés en solution aqueuse.
Le terme impuretés s'applique exclusivement aux substances dont la présence dans le composé chimique distinct résulte exclusivement et directement du procédé de fabrication (y compris la purification).
Ces substances peuvent résulter de l'un quelconque des éléments intervenant au cours de la fabrication, et qui sont essentiellement les suivants :
a) matières de départ non converties.
b) impuretés se trouvant dans les matières de départ.
c) réactifs utilisés dans le procédé de fabrication (y compris la purification).
d) sous‑produits.
Il convient toutefois de noter que ces substances ne sont pas toujours considérées comme des impuretés autorisées au titre de la note 1 a). Lorsque ces substances sont délibérément laissées dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général, elles ne sont pas considérées comme des impuretés dont la présence est admissible.
Consultation ECICS : CAS n°7631-86-9