Assortiment de marchandises présentées ensemble pour la vente au détail comprenant des parties d’un système de transfusion. L’ensemble se présente sous la forme de poches et de tubulures destinées à être assemblées (par soudage ou collage) et sera relié stérilement à une autre partie d’un système de transfusion (non reprise dans ce RTC). L’ensemble permet de recevoir et stocker du sang ou des plaquettes pour les traiter et les inactiver viralement par illumination (rayons UV) avant transfusion. Les accessoires (tubulure, canule) permettent la connexion de l’ensemble à d’autres poches. Le kit est conditionné dans une poche en matière plastique perforée.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5.b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 3 de la section XVI : sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble, ici le système de transfusion. Note 2.b) du chapitre 90 : lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier, les parties ou accessoires sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s’appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire du 9018, Paragraphe I, Point A), qui reprennent les instruments et appareils employés en médecine ou en chirurgie humaines.