Article textile confectionné en nontissé de fibres synthétiques (Polyester), selon les données transmises par l'opérateur, de type décoration en forme de lapin rappelant les fêtes de Pâques. Le lapin est fixé sur deux plaques en bois qui s'emboîtent et lui confèrent sa forme. Dimensions : 19.5 x 23.5 x 45 cm

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2.b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3.b) : la matière textile confère à l’article son caractère essentiel. Note 7.a) de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6307.