Jardinière murale décorative en fer avec un revêtement en poudre, destinée à l’aménagement et à l’ornementation d’espaces intérieurs ou extérieurs. Elle se compose d’un panneau vertical ajouré à motif végétal, constituant l’élément décoratif principal, et d’un bac de retenue intégré permettant l’accueil de plantes. L’ensemble est fabriqué en métal commun (fer), sans mécanisme, sans fonction électrique ni usage technique spécifique. Capacité de 2kg. Dimensions : 16x15x55 cm. Poids : 0.9 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la Section XV reprenant les métaux communs. NESH de la position tarifaire 8306, paragraphe B, alinéa 3) : qui englobe un ensemble d'articles très divers en tous métaux communs (même avec adjonction d'autres matières ne leur faisant pas perdre leur caractère d'ouvrages en métal), dont la caractéristique essentielle est de se prêter à la décoration des appartements, halls, bureaux, salles de réunion, lieux de cultes, jardins par exemple.